• Publications

Bruno Cinelli est l'auteur d'un ouvrage intitulé "Propriété Intellectuelle" édité en février 2010 par la société HACHETTE LIVRE dans la série TOP'ACTUEL.

Introduction
  • Fiche nº 1 : Le droit de la propriété intellectuelle
Le droit d’auteur
  • Fiche nº 2 : Les oeuvres protégées
  • Fiche nº 3 : Les auteurs
  • Fiche nº 4 : Le droit moral
  • Fiche nº 5 : Les droits patrimoniaux
  • Fiche nº 6 : Les exceptions aux droits d’auteur
  • Fiche nº 7 : La licence et la cession des droits d’auteur
  • Fiche nº 8 : La rémunération des auteurs
  • Fiche nº 9 : La contrefaçon des droits d’auteur
Les droits voisins du droit d’auteur
  • Fiche nº 10 : Les droits des artistes-interprètes
  • Fiche nº 11 : Les droits des producteurs de phonogrammes et vidéogrammes
  • Fiche nº 12 : Les droits des entreprises de communication audiovisuelle
  • Fiche nº 13 : Les droits des producteurs de bases de données
Les dispositions générales relatives au droit d’auteur et aux droits voisins
  • Fiche nº 14 : La gestion collective des droits
  • Fiche nº 15 : Les mesures techniques de protection
  • Fiche nº 16 : Le téléchargement des oeuvres sur Internet
La marque
  • Fiche nº 17 : Les conditions de validité d’une marque
  • Fiche nº 18 : La distinctivité d’une marque
  • Fiche nº 19 : L’acquisition des droits sur une marque
  • Fiche nº 20 : La marque notoire et la marque de renommée
  • Fiche nº 21 : La transmission des droits sur une marque
  • Fiche nº 22 : La déchéance d’une marque
  • Fiche nº 23 : La contrefaçon d’une marque
  • Fiche nº 24 : La marque et le nom de domaine
Le brevet
  • Fiche nº 25 : Les conditions de la brevetabilité
  • Fiche nº 26 : La procédure d’obtention d’un brevet
  • Pièce nº 27 : La transmission des droits sur un brevet
  • Pièce nº 28 : La contrefaçon d’un brevet
Les autres signes distinctifs
  • Fiche nº 29 : Les dessins et modèles
  • Fiche nº 30 : Les indications géographiques

Top'Actuel Propriété intellectuelle

Bruno Cinelli est également l'auteur d'un ouvrage intitulé "Droit du Web 2.0" édité en février 2010 par la société HACHETTE LIVRE dans la série TOP'ACTUEL.

Définition du Web 2.0
  • Fiche nº 1 : Introduction au web 2.0
Les principales atteintes
  • Fiche nº 2 : Les infractions de presse
  • Fiche nº 3 : Les atteintes au droit à la vie privée
  • Fiche nº 4 : Les atteintes aux droits de propriété intellectuelle
Les moyens d'action
  • Fiche nº 5 : L'identification des personnes responsables
  • Fiche nº 6 : La notification à l'hébergeur : réglementation
  • Fiche nº 7 : La notification à l'hébergeur : applications jurisprudentielles
  • Fiche nº 8 : La suspension judiciaire d'un contenu illicite et de son accessibilité
  • Fiche nº 9 : La compétence des juridictions françaises et l'extranéité des contenus
Obligations et responsabilités
  • Fiche nº 10 : Les éditeurs de sites WEB 2.0 : obligations
  • Fiche nº 11 : Les éditeurs de sites WEB 2.0 : régime de responsabilité
  • Fiche nº 12 : Les éditeurs de sites WEB 2.0 et l'insertion d'un droit de réponse
  • Fiche nº 11 : Les fournisseurs d'hébergement : obligations
  • Fiche nº 14 : Les fournisseurs d'hébergement : une responsabilité limitée
  • Fiche nº 15 : Les fournisseurs d'accès à Internet
  • Fiche nº 16 : La complexité de la qualification juridique des divers acteurs
Etude de cas : les services du WEB 2.0
  • Fiche nº 17 : Les réseaux sociaux : Facebook, Myspace, Twitter, etc.
  • Fiche nº 18 : L’encyclopédie collaborative Wikipédia
  • Fiche nº 19 : Les plateformes de vidéos : Youtube, Dailymotion, etc.
  • Fiche nº 20 : Les sites de partage d’images : Flickr, Picasa, etc.
  • Fiche nº 22 : Les enchères en ligne : eBay
  • Fiche nº 22 : Les plateformes de notation : Note2be, Notetonentreprise, etc.
  • Fiche nº 23 : Les services de géolocalisation : Google Street View
  • Fiche nº 24 : Les services de webtv et de webradios
Etude de cas : les outils du WEB 2.0
  • Fiche nº 25 : Les blogs
  • Fiche nº 26 : Les forums de discussion
  • Pièce nº 27 : Les agrégateurs de contenus (flux RSS)
  • Pièce nº 28 : L'extranet d'entreprises
  • Fiche nº 29 : Les outils publicitaires

Bruno Cinelli est également l'auteur d'un article intitulé "La responsabilité des prestataires techniques en Suisse" publié sur Juriscom.

Il a enfin co-animé deux séminaires "Droit de l'Internet" organisés par les Echos Formations.

Top'Actuel Droit du Web 2.0