• Publications

Bruno Cinelli est l'auteur d'un ouvrage intitulé "Propriété Intellectuelle" édité en février 2010 par la société HACHETTE LIVRE dans la série TOP'ACTUEL.

• Fiche nº 1 : Le droit de la propriété intellectuelle

• Fiche nº 2 : Les oeuvres protégées
• Fiche nº 3 : Les auteurs
• Fiche nº 4 : Le droit moral
• Fiche nº 5 : Les droits patrimoniaux
• Fiche nº 6 : Les exceptions aux droits d’auteur
• Fiche nº 7 : La licence et la cession des droits d’auteur
• Fiche nº 8 : La rémunération des auteurs
• Fiche nº 9 : La contrefaçon des droits d’auteur

• Fiche nº 10 : Les droits des artistes-interprètes
• Fiche nº 11 : Les droits des producteurs de phonogrammes et vidéogrammes
• Fiche nº 12 : Les droits des entreprises de communication audiovisuelle
• Fiche nº 13 : Les droits des producteurs de bases de données

• Fiche nº 14 : La gestion collective des droits
• Fiche nº 15 : Les mesures techniques de protection
• Fiche nº 16 : Le téléchargement des oeuvres sur Internet

• Fiche nº 17 : Les conditions de validité d’une marque
• Fiche nº 18 : La distinctivité d’une marque
• Fiche nº 19 : L’acquisition des droits sur une marque
• Fiche nº 20 : La marque notoire et la marque de renommée
• Fiche nº 21 : La transmission des droits sur une marque
• Fiche nº 22 : La déchéance d’une marque
• Fiche nº 23 : La contrefaçon d’une marque
• Fiche nº 24 : La marque et le nom de domaine

• Fiche nº 25 : Les conditions de la brevetabilité
• Fiche nº 26 : La procédure d’obtention d’un brevet
• Pièce nº 27 : La transmission des droits sur un brevet
• Pièce nº 28 : La contrefaçon d’un brevet

• Fiche nº 29 : Les dessins et modèles
• Fiche nº 30 : Les indications géographiques

Bruno Cinelli est également l'auteur d'un ouvrage intitulé "Droit du Web 2.0" édité en février 2010 par la société HACHETTE LIVRE dans la série TOP'ACTUEL.

• Fiche nº 1 : Introduction au web 2.0

• Fiche nº 2 : Les infractions de presse
• Fiche nº 3 : Les atteintes au droit à la vie privée
• Fiche nº 4 : Les atteintes aux droits de propriété intellectuelle

• Fiche nº 5 : L'identification des personnes responsables
• Fiche nº 6 : La notification à l'hébergeur : réglementation
• Fiche nº 7 : La notification à l'hébergeur : applications jurisprudentielles
• Fiche nº 8 : La suspension judiciaire d'un contenu illicite et de son accessibilité
• Fiche nº 9 : La compétence des juridictions françaises et l'extranéité des contenus

• Fiche nº 10 : Les éditeurs de sites WEB 2.0 : obligations
• Fiche nº 11 : Les éditeurs de sites WEB 2.0 : régime de responsabilité
• Fiche nº 12 : Les éditeurs de sites WEB 2.0 et l'insertion d'un droit de réponse
• Fiche nº 11 : Les fournisseurs d'hébergement : obligations
• Fiche nº 14 : Les fournisseurs d'hébergement : une responsabilité limitée
• Fiche nº 15 : Les fournisseurs d'accès à Internet
• Fiche nº 16 : La complexité de la qualification juridique des divers acteurs

• Fiche nº 17 : Les réseaux sociaux : Facebook, Myspace, Twitter, etc.
• Fiche nº 18 : L’encyclopédie collaborative Wikipédia
• Fiche nº 19 : Les plateformes de vidéos : Youtube, Dailymotion, etc.
• Fiche nº 20 : Les sites de partage d’images : Flickr, Picasa, etc.
• Fiche nº 22 : Les enchères en ligne : eBay
• Fiche nº 22 : Les plateformes de notation : Note2be, Notetonentreprise, etc.
• Fiche nº 23 : Les services de géolocalisation : Google Street View
• Fiche nº 24 : Les services de webtv et de webradios

• Fiche nº 25 : Les blogs
• Fiche nº 26 : Les forums de discussion
• Pièce nº 27 : Les agrégateurs de contenus (flux RSS)
• Pièce nº 28 : L'extranet d'entreprises
• Fiche nº 29 : Les outils publicitaires

Bruno Cinelli est également l'auteur d'un article intitulé "La responsabilité des prestataires techniques en Suisse" publié sur Juriscom.

Il a enfin co-animé deux séminaires "Droit de l'Internet" organisés par les Echos Formations.